Le cybersquatting serait la rançon d’une gloire fondée, entre autres, sur l’ancienneté de la marque. Ce n’est pas tout à fait vrai. Les enregistrements abusifs de noms de domaine reproduisant ou imitant les marques du secteur des technologies de l’information le rappellent quotidiennement. Cependant, en dehors, de ce secteur particulier, l’accession d’une marque à une notoriété mondiale est rarement fulgurante. Mais à l’aide des médias sociaux, un produit innovant, un prix d’excellence, une levée de fonds dans le cadre d’un incubateur, un crowdfunding heureux, un dirigeant créatif ou charismatique sont autant de circonstances vivifiantes pour la notoriété d’une marque. Or la réussite a ses parasites. C’est là une vérité qui ignore le temps nécessaire à une marque pour se différencier de ses concurrentes.
Le parcours de la marque Juul en est une illustration patente. Fondée en 2015, ce fabriquant de cigarettes électroniques a été contraint, en quelques années seulement, à engager plus d’une centaine de procédures extrajudiciaires visant à faire cesser l’utilisation de noms de domaine souvent injustifiée, parfois usurpatoire ou nocive.
Dans le secteur de la mode, Jacquemus offre un autre exemple de marque qui, bien que dans la fleur de l’âge, fut, très tôt, amenée à défendre sa réputation et son intégrité dans des procédures UDRP. C’est que l’utilisation qui est faite des noms de domaine litigieux s’avère nocive tant pour l’entreprise que pour les visiteurs des sites frauduleux : contamination via un virus informatique (D2020-2073, Jacquemus SAS v. wenben zhou, September 28, 2020) ou détention passive du nom de domaine (D2020-2076, Jacquemus SAS v. Michael Pe, September 24, 2020 ; D2020-2063, Jacquemus SAS v. Privacy Administrator, Anonymize, Inc., September 28, 2020).
Les jeunes pousses peuvent être exposées à des difficultés entrant dans le champ de la propriété intellectuelle dont le cybersquatting et la contrefaçon. À cet égard, nous leur conseillons : i) de procéder à un audit de leur portefeuille de noms de domaine basé notamment sur leurs perspectives de développement ; et ii) de mener des surveillances, de manière continue ou temporaire (mais à échéances régulières), afin d’identifier et de supprimer d’éventuels cas de cybersquatting ou de contrefaçon.
