Les inventions véritablement disruptives sont rares.

De telles inventions provoquent des débats de société, suscitent l’intérêt, la curiosité ou la passion de nombreuses personnes, développent la créativité, excitent les investisseurs et soulèvent des doutes parmi les avocats. Sans aucun doute, la technologie blockchain est de celles-ci.
Les nombreux services que la blockchain laisse augurer soulèvent d’innombrables questions juridiques.

L’émergence rapide d’un écosystème autour des jetons non fongibles (NFT) ajoute un nouveau front dans la protection des droits de propriété intellectuelle dans l’environnement numérique. Des chercheurs, des avocats, des praticiens, des juges et des législateurs tentent de répondre à de multiples questions.

Quelle terminologie technico-juridique adopter ? Est-il possible d’identifier avec certitude le créateur ou le revendeur d’un NFT ? Quel est le régime juridique d’un NFT ? Un NFT peut-il violer les droits d’une marque, d’un dessin ou un droit d’auteur ? Les opérateurs intermédiaires peuvent-ils être tenus responsables d’une infraction ? L’écosystème nébuleux des NFT sera-t-il structuré ? Quel sera le rôle des mécanismes de règlement extrajudiciaire des litiges ? Les NFT et les contrats intelligents (smart contracts) soulèvent également la question des conflits de lois et de juridictions.

Dans les mois et les années à venir, les institutions étatiques (juges et législateurs) apporteront des réponses à ces questions.